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Tag: Top-Up Tax

Analyse technique de l’optimisation fiscale de TotalEnergies via sa filiale de trading à Genève. Application des principes de pleine concurrence (arm’s length principle)

Notre analyse multi-modèles appliquée aux données publiques confirme que TotalEnergies utilise une architecture complexe d’optimisation fiscale via sa filiale de trading à Genève. La catégorie "reste du monde" dans ses rapports fiscaux agit comme une variable proxy pour des juridictions à fiscalité réduite, principalement la Suisse. Les travaux empiriques de l’Institut de Genève ont démontré…

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Le pivot fiscal audacieux de Meta validé par la « substance économique »

Analyse techniquement irréprochable de la stratégie fiscale la plus avancée dans l'ère post-BEPS (Base Erosion and Profit Shifting) Ce schéma n'est pas une simple "optimisation", mais une réingénierie structurelle de la chaîne de valeur pour aligner le (i) lieu de la création de richesse fiscale sur le (ii) lieu de la substance économique réelle (Compute).…

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