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DIGITAL ASSETS SUB-STACK. TOKENISATION ET EXCLUSION DES ACTIFS TOXIQUES
1.1. Infrastructure tokenisée (Cayman SPC)
Dans le cadre de l’intégration des crypto-actifs au sein des infrastructures financières traditionnelles, la mise en place d’une structure juridique adéquate constitue un prérequis fondamental. À cet égard, la Segregated Portfolio Company (SPC) domiciliée aux îles Caïmans représente un véhicule particulièrement adapté aux exigences spécifiques de la tokenisation d’actifs.
Fondement juridique et ségrégation patrimoniale
La SPC caïmanienne bénéficie d’un cadre légal établi par la section 216 du Companies Act (2023 Revision), permettant une ségrégation juridique effective des actifs et passifs entre différents portefeuilles. Cette caractéristique s’avère déterminante pour l’émission de tokens représentatifs d’actifs réels (RWA) distincts, chaque catégorie d’actifs pouvant être isolée dans un portefeuille ségrégatif dédié, limitant ainsi la contamination des risques.
Actifs éligibles et standards techniques
L’infrastructure proposée limite strictement l’éligibilité aux actifs présentant un profil de risque maîtrisé et une conformité réglementaire établie :
1. Les ETF Bitcoin Spot domiciliés aux États-Unis, soumis à la surveillance de la Securities and Exchange Commission (SEC),
2. Les biens immobiliers tokenisés conformes au standard ERC-3643, assurant la conformité KYC/AML et les restrictions de transfert requises par les juridictions concernées
Conservation des actifs et transparence
La conservation des actifs sous-jacents est assurée par JPM Coin-Systems, solution institutionnelle offrant les garanties prudentielles nécessaires. Un élément différenciateur réside dans l’implémentation d’un mécanisme de Proof-of-Reserve quotidien inscrit sur la blockchain, permettant une vérification indépendante et transparente de l’adossement des tokens aux actifs sous-jacents.
Implications fiscales
Du point de vue fiscal, la structure SPC caïmanienne présente l’avantage de la neutralité fiscale au niveau du véhicule, la charge fiscale étant reportée au niveau des investisseurs selon leur juridiction de résidence fiscale. Il convient toutefois de noter que les distributions issues des actifs tokenisés demeurent soumises aux conventions fiscales applicables et aux obligations déclaratives dans la juridiction de l’investisseur.
Cette architecture juridico-technique permet ainsi de concilier l’innovation propre à la tokenisation avec les exigences de sécurité juridique et de conformité réglementaire indispensables à l’adoption institutionnelle des crypto-actifs.
1.2. Traitement des « Stablecoins Toxiques » (A7/A7A5)
Cadre réglementaire et application des sanctions
Conformément aux lignes directrices édictées par l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) dans sa directive 2025 et en adéquation avec notre politique interne de gestion des risques, les mesures suivantes sont impérativement mises en œuvre concernant les stablecoins A7 et A7A5 adossés au rouble.
Régime d’exclusion
Exclusion totale et sans exception : Les stablecoins de type rouble, spécifiquement identifiés sous les codes A7 et A7A5, font l’objet d’une interdiction absolue au sein de toute structure Multi-Tier de notre institution.
Cette prohibition se fonde sur le statut juridique de l’émetteur desdits actifs numériques, à savoir Old Vector LLC et Promsvyazbank (PSB), entités faisant l’objet de sanctions directes par les autorités compétentes.
Dispositif technique de contrôle
Le Mécanisme Steelldy constitue notre dispositif de surveillance et de contrôle automatisé. Son fonctionnement est structuré comme suit :
1. Détection préventive : Le module Screening procède à l’analyse systématique de chaque transaction.
2. Intervention bloquante : Dès identification d’une tentative d’intégration du stablecoin A7A5, le système procède au blocage immédiat de la transaction.
3. Signalement réglementaire : Un signal d’alerte « Red Flag » est automatiquement déclenché.
4. Qualification du risque : Ces transactions sont qualifiées à 100% de « Legal Tail Risk », induisant une responsabilité juridique maximale.
Classification prudentielle
Les tokens A7 et A7A5 ne sont pas simplement catégorisés comme actifs « High Risk » (à haut risque) mais font l’objet d’une classification supérieure en tant qu’actifs « Non-Tradable » (non négociables).
Cette classification entraîne une impossibilité juridique et opérationnelle de traitement, d’échange ou de détention, conformément aux dispositions de gel d’avoirs prévues par le régime de sanctions applicables.
Toute dérogation à ces dispositions exposerait l’établissement à des poursuites au titre de violation de sanctions internationales, avec les conséquences pénales et réputationnelles afférentes.
1.3. Paramétrage Steelldy pour la Crypto
## Configuration des Actifs Numériques dans le Système Steelldy
Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur et aux directives internes de gestion des risques, le paramétrage du système Aladdin pour les actifs numériques (DIGITAL-ASSETS) doit respecter les spécifications techniques et prudentielles suivantes.
### Caractéristiques de Volatilité et Ajustements
Le paramétrage des crypto-actifs dans le système Steelldy nécessite l’application d’une volatilité implicite de 22%, reflétant l’instabilité inhérente à cette classe d’actifs. Cette mesure de volatilité constitue un élément fondamental dans l’évaluation du risque de marché conformément aux principes édictés par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire.
En outre, un haircut de 35% est appliqué systématiquement sur la valeur de marché dans le cadre du calcul du capital réglementaire. Ce coefficient de décote substantiel témoigne de la prudence requise par les autorités de régulation vis-à-vis des actifs numériques dont la liquidité peut s’avérer compromise en périodes de tension sur les marchés.
### Corrélation avec les Classes d’Actifs Traditionnelles
L’analyse des données historiques révèle une corrélation BTC/USD de -0.22 par rapport aux marchés actions en période de stress financier. Cette corrélation négative, quoique modeste, doit être intégrée dans les modèles de risque afin d’appréhender correctement les effets de diversification potentiels au sein des portefeuilles multi-actifs.
### Implications Réglementaires et Fiscales
Le paramétrage ainsi défini s’inscrit dans le cadre réglementaire établi par les autorités compétentes, notamment en matière de fonds propres et de liquidité. Il convient de noter que ces paramètres sont susceptibles d’ajustements périodiques en fonction de l’évolution du cadre juridique applicable aux crypto-actifs.
Sur le plan fiscal, l’évaluation des plus-values latentes et réalisées devra tenir compte de ces paramètres de valorisation, notamment dans le cadre des déclarations obligatoires auprès des administrations fiscales concernées.
Les utilisateurs du système Steelldy sont tenus de respecter scrupuleusement ces paramètres lors de l’intégration des crypto-actifs dans leurs stratégies d’investissement et leurs rapports réglementaires.
