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Tag: AML/KYC

MiCA Explained: How EU Crypto Rules Separate Bitcoin From XRP Compliance

MiCA (Markets in Crypto-Assets Regulation (EU) 2023/1114) is the EU’s comprehensive framework for crypto-assets not already regulated under traditional financial laws (e.g., not securities under MiFID II). It entered into force in stages: issuer rules for stablecoins from 30 June 2024, and rules for other crypto-assets plus Crypto-Asset Service Providers (CASPs) from 30 December 2024.…

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Analyse de l’impact fiscal d’un transfert massif d’actifs papier vers des métaux physiques en cas de suspension des cotations sur le COMEX

I. LE DÉCLENCHEUR. SUSPENSION DES COTATIONS ET "RÈGLEMENT EN ESPÈCES" La suspension des cotations sur le COMEX déclenche le risque majeur de règlement en espèces ("Cash Settlement") forcé si le CME invoque une impossibilité de livraison physique. Les contrats longs sont alors soldés au "prix de règlement final" fixé par la bourse, souvent éloigné du…

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Migration ISO 20022 : au-delà de la technique, une restructuration géopolitique et les risques du « Jumeau Numérique » transactionnel

La migration ISO 20022 est une modernisation structurelle majeure, bien au-delà d'une simple mise à jour technique, annonçant l'émergence d'un "Internet de la valeur" où ce standard devient un langage universel, facilitant l'interopérabilité entre blockchains et finance traditionnelle. Cette transformation, dont le 22 novembre 2025 marque le "Day One" d'un cycle de cinq ans,…

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